Conditions d’utilisation

APERÇU

Bienvenue chez Ozora Création ! Les termes « nous », « notre » et « nos » désignent Ozora Création. Ozora Création exploite cette boutique et ce site web, y compris l’ensemble des informations, contenus, fonctionnalités, outils, produits et services associés, afin de vous offrir, en tant que client, une expérience d’achat personnalisée (les « Services »). Ozora Création utilise la plateforme Shopify, qui nous permet de vous proposer les Services.

Les conditions générales ci-dessous, ainsi que les politiques qui y sont référencées (les « Conditions d’utilisation » ou « CU »), décrivent vos droits et responsabilités lorsque vous utilisez les Services.

Veuillez lire attentivement ces Conditions d’utilisation, car elles contiennent des informations importantes sur vos droits juridiques, notamment des exclusions de garantie et des limitations de responsabilité.

En visitant, interagissant avec ou utilisant nos Services, vous acceptez d’être lié(e) par ces Conditions d’utilisation et notre Politique de confidentialité. Si vous n’acceptez pas ces Conditions d’utilisation ou la Politique de confidentialité, vous ne devez pas utiliser ou accéder à nos Services.

ARTICLE 1 - ACCÈS ET COMPTE

En utilisant les Services, vous déclarez avoir atteint l’âge de la majorité légale dans votre pays ou lieu de résidence.

Pour utiliser les Services, y compris pour accéder à ou parcourir notre boutique en ligne ou pour acheter l’un des produits ou services que nous proposons, il peut vous être demandé de fournir certaines informations, telles que votre adresse e-mail, vos informations de facturation, de paiement et de livraison. Vous déclarez et garantissez que toutes les informations que vous fournissez dans notre boutique sont exactes, à jour et complètes, et que vous disposez de tous les droits nécessaires pour communiquer ces informations.

Vous êtes seul(e) responsable de la sécurité de vos identifiants de compte et de toute activité liée à votre compte. Vous n’êtes pas autorisé(e) à transférer, vendre, céder ou concéder sous licence votre compte à une autre personne.

ARTICLE 2 - NOS PRODUITS

Ozora Création propose une sélection de créations artisanales réalisées par nos soins ainsi que certains produits sélectionnés auprès de fournisseurs partenaires.

Les créations artisanales peuvent notamment comprendre des bracelets en pierres naturelles, objets décoratifs, créations en bois et autres articles réalisés ou assemblés par Ozora Création.

Certains produits proposés sur la boutique sont achetés auprès de fournisseurs partenaires et peuvent être expédiés directement depuis leurs centres de traitement, selon le produit commandé.

Chaque produit est présenté avec la plus grande précision possible (photos, descriptions et dimensions). Les photographies sont non contractuelles.

Les pierres naturelles, le bois et certains matériaux peuvent présenter de légères variations de couleur, de forme ou d’aspect. Ces variations sont naturelles et peuvent rendre chaque article unique.

Les caractéristiques, disponibilités et descriptions des produits peuvent être modifiées à tout moment, sans préavis.

ARTICLE 3 - COMMANDES

Lorsque vous passez une commande, vous faites une offre d’achat. Ozora Création se réserve le droit d’accepter ou de refuser une commande dans les cas prévus par la loi. Votre commande est considérée comme acceptée après confirmation de celle-ci par Ozora Création.

Nous devons recevoir et traiter votre paiement avant que votre commande ne soit validée.

Veuillez vérifier attentivement votre commande avant de la soumettre. Une fois la commande confirmée, toute demande de modification ou d’annulation sera traitée conformément aux dispositions légales applicables et à notre politique de retour et de remboursement.

En cas de problème concernant votre commande, nous tenterons de vous contacter en utilisant l’adresse e-mail et, le cas échéant, les coordonnées fournies lors de la commande.

Vos achats sont soumis à notre Politique de retour et de remboursement.

Vous déclarez et garantissez que vos achats sont destinés à un usage personnel ou domestique et non à la revente commerciale.

ARTICLE 4 - PRIX ET FACTURATION

Les prix, réductions et promotions sont susceptibles d’être modifiés. Le prix applicable à votre commande est celui affiché au moment de la validation de celle-ci.

Les prix affichés sur la boutique sont indiqués conformément aux règles applicables en matière d’information du consommateur. Les frais de livraison applicables sont indiqués avant la validation définitive de la commande.

La livraison est offerte pour les commandes à destination de la France métropolitaine, de la Corse, de Monaco et d’Andorre.

Pour les livraisons à destination des pays de l’Union européenne desservis par Ozora Création, un forfait de livraison de 14,90 € est appliqué par commande.

Les frais de livraison peuvent couvrir l’expédition d’un ou plusieurs colis lorsque la commande comprend des produits provenant de différents lieux de traitement. Un seul forfait de livraison est facturé au client pour une commande à destination de l’Europe.

Les promotions éventuelles sont soumises aux conditions qui leur sont propres. En cas de contradiction entre les conditions d’une promotion et les présentes Conditions, les conditions spécifiques de la promotion prévaudront.

Vous acceptez de fournir des informations d’achat, de paiement et de compte exactes et à jour pour tous les achats effectués dans notre boutique.

ARTICLE 5 - EXPÉDITION ET LIVRAISON

Les conditions et délais d’expédition sont précisés dans notre Politique d’expédition.

Les commandes peuvent être préparées et expédiées depuis différents lieux de traitement selon les produits commandés. Certains produits sont expédiés directement par Ozora Création depuis la France, tandis que certains produits provenant de fournisseurs partenaires peuvent être expédiés depuis leurs centres de traitement.

Les délais de livraison indiqués sont des estimations. Ozora Création ne saurait être tenue responsable des retards imputables aux transporteurs, aux formalités douanières ou à tout événement indépendant de sa volonté.

Les dispositions relatives au transfert des risques et à la conformité des produits s’appliquent conformément à la législation en vigueur.

ARTICLE 6 - PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Nos Services, y compris, sans s’y limiter, les textes, photographies, images, graphiques, logos, designs, contenus, vidéos et autres éléments présents sur notre boutique, sont protégés par les règles applicables en matière de propriété intellectuelle.

Les présentes Conditions vous autorisent à utiliser les Services uniquement à des fins personnelles et non commerciales.

Vous n’êtes pas autorisé(e) à reproduire, distribuer, modifier, créer des œuvres dérivées, afficher publiquement, republier, télécharger ou exploiter tout ou partie des contenus présents sur les Services sans notre autorisation écrite préalable, sauf dans les cas autorisés par la loi.

Les noms, logos, noms de produits et de services, designs et éléments graphiques d’Ozora Création ne peuvent être utilisés sans notre autorisation écrite préalable.

Le nom et le logo Shopify sont des marques de Shopify. Tous les autres noms, logos et marques présents sur les Services appartiennent à leurs propriétaires respectifs.

ARTICLE 7 - OUTILS OPTIONNELS

Vous pouvez être amené(e) à utiliser des outils ou fonctionnalités proposés par des tiers dans le cadre des Services.

Lorsque ces outils sont proposés par des tiers, leur utilisation peut être soumise aux conditions applicables de ces tiers.

Nous pouvons également, à l’avenir, proposer de nouvelles fonctionnalités via les Services. Ces nouvelles fonctionnalités seront considérées comme faisant partie intégrante des Services et seront soumises aux présentes Conditions.

ARTICLE 8 - LIENS VERS DES TIERS

Les Services peuvent contenir des liens hypertextes vers des sites web ou services fournis ou exploités par des tiers.

Nous ne sommes pas responsables du contenu, de l’exactitude ou des pratiques des sites web tiers auxquels vous choisissez d’accéder.

Si vous décidez de quitter notre boutique pour accéder à un site tiers, vous le faites sous votre propre responsabilité.

ARTICLE 9 - RELATION AVEC SHOPIFY

Ozora Création utilise Shopify pour exploiter sa boutique en ligne et fournir les Services techniques nécessaires à son fonctionnement.

Toute vente ou tout achat effectué dans notre boutique est réalisé directement entre vous et Ozora Création.

Shopify fournit la plateforme technique permettant à Ozora Création d’exploiter sa boutique, mais n’est pas le vendeur des produits proposés par Ozora Création.

ARTICLE 10 - POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

Les informations personnelles que nous collectons via les Services sont traitées conformément à notre Politique de confidentialité.

Notre boutique est hébergée sur Shopify. Shopify collecte et traite certaines informations personnelles relatives à votre utilisation de notre boutique afin de fournir et d'améliorer ses services.

Les informations que vous fournissez dans le cadre de votre utilisation de notre boutique peuvent être transmises et partagées avec Shopify ainsi qu’avec certains prestataires ou partenaires nécessaires au fonctionnement de notre boutique.

Pour plus d’informations sur le traitement de vos données personnelles, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.

ARTICLE 11 - RETOURS D’EXPÉRIENCE

Si vous soumettez, téléchargez, publiez, envoyez par e-mail ou transmettez autrement des idées, suggestions, avis ou autres contenus (collectivement, les « Retours d’expérience »), vous nous accordez, dans la mesure permise par la loi, une licence non exclusive permettant d’utiliser ces contenus afin d’exploiter, améliorer et promouvoir les Services.

Vous déclarez disposer des droits nécessaires sur les contenus que vous transmettez et vous vous engagez à ne pas porter atteinte aux droits de tiers.

Nous pouvons supprimer tout contenu qui serait illégal, offensant, diffamatoire ou contraire aux présentes Conditions.

Vous êtes seul(e) responsable des contenus que vous publiez ou transmettez.

ARTICLE 12 - ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS

Les Services peuvent occasionnellement contenir des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions, notamment concernant les descriptions de produits, les prix, les promotions, les offres, les frais de livraison, les délais de transit ou la disponibilité des produits.

Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur ou omission et de mettre à jour les informations présentes sur la boutique.

ARTICLE 13 - UTILISATIONS INTERDITES

Vous ne pouvez accéder aux Services et les utiliser qu’à des fins licites.

Il est notamment interdit :

• d’utiliser les Services à des fins illicites ou frauduleuses ;
• de porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle d’Ozora Création ou de tiers ;
• de transmettre des informations fausses ou trompeuses ;
• de tenter de perturber le fonctionnement de la boutique ;
• de transmettre des virus ou logiciels malveillants ;
• de collecter ou utiliser les données personnelles d’autres personnes de manière illicite ;
• d’utiliser des outils automatisés de manière contraire à la loi ou aux présentes Conditions.

Nous nous réservons le droit de prendre les mesures appropriées en cas de violation des présentes Conditions.

ARTICLE 14 - AGENTS

La présente section s’applique aux logiciels ou services automatisés susceptibles d’accéder, d’utiliser ou d’interagir avec les Services.

Tout accès automatisé aux Services doit respecter les règles applicables, les mesures de sécurité mises en place sur notre boutique ainsi que les présentes Conditions.

Nous pouvons limiter ou bloquer les accès automatisés susceptibles de perturber le fonctionnement ou la sécurité des Services.

ARTICLE 15 - RÉSILIATION

Nous pouvons suspendre ou mettre fin à l’accès aux Services en cas de violation des présentes Conditions ou lorsque la loi nous y autorise.

Les dispositions relatives à la propriété intellectuelle, à la confidentialité, à la responsabilité et à toute autre disposition dont la nature implique qu’elle demeure applicable continueront de produire leurs effets après la fin de l’utilisation des Services.

ARTICLE 16 - EXCLUSION DE GARANTIES

Les informations présentées sur ou via les Services sont fournies à titre informatif.

Dans les limites autorisées par la loi, nous ne garantissons pas que les Services seront exempts d’interruptions ou d’erreurs.

Ces dispositions ne limitent ni n’excluent les garanties légales dont bénéficient les consommateurs en vertu de la législation applicable.

ARTICLE 17 - LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Dans les limites autorisées par la loi, Ozora Création ne pourra être tenue responsable des dommages qui ne résultent pas directement d’un manquement qui lui serait imputable.

Aucune disposition des présentes Conditions ne saurait avoir pour effet de priver le consommateur de ses droits légaux ou de limiter les garanties et responsabilités qui ne peuvent légalement être exclues ou limitées.

ARTICLE 18 - INDEMNISATION

Dans la mesure permise par la loi, vous vous engagez à indemniser Ozora Création pour les dommages ou réclamations résultant d’une utilisation illicite des Services ou d’une violation des présentes Conditions qui vous serait imputable.

ARTICLE 19 - DIVISIBILITÉ

Si une disposition des présentes Conditions est déclarée illégale, nulle ou inapplicable, les autres dispositions resteront applicables.

ARTICLE 20 - RENONCIATION ; ACCORD INTÉGRAL

Le fait de ne pas exercer ou exiger l’exercice d’un droit ou d’une disposition des présentes Conditions ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.

Les présentes Conditions, ainsi que les politiques qui y sont expressément référencées, constituent l’ensemble des règles applicables à l’utilisation des Services.

ARTICLE 21 - CESSION

Vous ne pouvez transférer ou céder vos droits ou obligations résultant des présentes Conditions sans notre accord préalable, sauf lorsque la loi en dispose autrement.

ARTICLE 22 - LOI APPLICABLE

Les présentes Conditions sont régies par le droit français, sous réserve des dispositions impératives applicables aux consommateurs.

Tout litige sera traité conformément aux règles de compétence juridictionnelle applicables.

ARTICLE 23 - TITRES

Les titres utilisés dans les présentes Conditions sont fournis uniquement pour faciliter leur lecture et n’affectent pas leur interprétation.

ARTICLE 24 - MODIFICATION DES CONDITIONS D’UTILISATION

Vous pouvez consulter la version la plus récente des Conditions de service à tout moment sur cette page.

Nous pouvons mettre à jour ou modifier les présentes Conditions lorsque cela est nécessaire, notamment en raison de l’évolution de nos Services ou de la réglementation applicable.

Les modifications prennent effet à compter de leur publication sur notre boutique, sous réserve des dispositions légales applicables.

ARTICLE 25 - COORDONNÉES

Pour toute question relative aux présentes Conditions d’utilisation, vous pouvez nous contacter :

Ozora Création
Jennifer MICHELAT
1 Rue des Cygnes
68540 BOLLWILLER
France
E-mail : contact@ozoracreation.com
SIRET : 85095190600013

TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.