Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site Ozora Création est édité par :

Nom : Jennifer MICHELAT
Nom commercial : Ozora Création
Statut : Micro-entreprise
Adresse : 1 Rue des Cygnes 68540 BOLLWILLER
Email : contact@ozoracreation.com
Numéro SIRET : 85095190600013

Conformément à l’article 293 B du Code général des impôts, la TVA n’est pas applicable.

2. Responsable de la publication

Responsable de la publication : Jennifer MICHELAT

3. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

Nom de l’hébergeur : Shopify International Ltd.
Adresse : 2nd Floor, 1-2 Victoria Buildings
Haddington Road
Dublin 4, D04 XN32
Ireland
Site internet : https://www.shopify.com

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site Ozora Création (textes, images, photographies, logos, créations, visuels, design) est protégé par les lois relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation sans autorisation préalable est strictement interdite.

5. Données personnelles

Les informations personnelles collectées sur le site sont utilisées uniquement dans le cadre de la relation commerciale (gestion des commandes, livraison, service client).

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6. Cookies

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7. Litiges

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité avant toute action judiciaire.